Marque enregistrée - Marque en vigueur

HITE COUTURE
M. Rudy TEBOUL

Numéro de dépôt :
4343872
Date de dépôt :
08/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2027
HITE COUTURE de Rudy TEBOUL

Présentation de la marque HITE COUTURE

Déposée par voie électronique le 8 mars 2017 par monsieur Rudy TEBOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HITE COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est monsieur Rudy TEBOUL domicilié(e) 90 rue Chateau Gaillard - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGABRAND, Mme. Patricia Bismuth domicilié(e) 13 RUE Roux de Brignoles - 13006 - MARSEILLE--6E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque HITE COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HITE COUTURE arrivera à expiration en date du 8 mars 2027.

Rudy TEBOUL a également déposé les autres marques suivantes : HT PREMIUM , SIMON & SON , SIMON & SON


M. Rudy TEBOUL - 90 rue Chateau Gaillard - 69100 - VILLEURBANNE - France


LEGABRAND, Mme. Patricia Bismuth - 13 RUE Roux de Brignoles - 13006 - MARSEILLE--6E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Cuir et imitations du cuir, sacs a main, sacs a bandoulière, sacs a dos, sacs de plage, sacs de sport (autres que ceux adaptes aux produits destines a les contenir), sacs a roulettes, sacs a provision, pochettes (sacs a main), cartables, sacs d'écoliers, paniers en osier (sacs), cabas (sacs), sac a langer, malles, mallettes, sacs de voyage, coffres de voyage, valises, valisettes a roulettes, sacs housses de voyage pour vêtements, trousses de toilette (vides), vanity-case, portefeuilles, porte-monnaie, etuis pour cles, porte-document, porte-cartes (portefeuilles), boites en cuir, parapluies, ombrelles, cordons en cuir ;

Tissus a usage textile, linge de bain a l'exception de l'habillement, gants et serviettes de toilettes en matière textile, draps et serviettes de plage, foutas, linge de maison, plaids, linge de table en matières textiles, nappes non en papier, toiles cirées, chemin de table, sets de table non en papier, linge de lit, couvertures de lit, draps, housse d'oreillers ; mouchoirs en tissus ;

Vêtements notamment manteaux, blousons, impermeables, cape de pluie, parkas, costumes, vestes, blouses, pantalons, jeans, shorts, bermudas, robes, jupes, jupons, tee-shirts, debardeurs, chandails, pulls, chemises, gilets, sweat-shirts, pantalons de survetement, leggins, vestes de survetement, maillots de bain, vetements de plage, paréos, lingerie, sous-vetements, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, chaussettes, collants, foulards, echarpes, etoles, cravates, ceintures (habillement), bretelles, bandeaux pour la tete (habillement), gants (habillement), chapellerie, casquettes, chaussures, chaussures de plage, de ski ou de sport, bottes de pluie, sabots, souliers, chaussons, pantoufles.